Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ORMORAN
Numéro de dépôt :
1022901
Date de dépôt :
23/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes
Présentation de la marque LE ORMORAN
Déposée le 23 novembre 1976 par monsieur BONNET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « LE ORMORAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ORMORAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022901.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNET Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°123903 - Publication au BOPI 1978-007